Termes et conditions
Merci de prendre connaissance des conditions générales de ventes avant d’effectuer votre commande ; celle-ci doit être vérifiée avant sa validation et son paiement.
Les présentes conditions générales de ventes (CGV) et conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour but de définir des conditions et modalités relatives au site internet www.latelierdemelanie.com.
Entre le vendeur « L'Atelier de Mélanie », entreprise individuelle gérée par Madame Mélanie Grondin, dont le siège social se situe au 33 rue du Château Vert, 60250 Bury.
N° SIREN : 928 645 209
N° TVA : FR 949 286 452 09
Adresse mail : contact.latelierdemelanie@gmail.com
Auprès d'acheteurs souhaitant effectuer un achat soit nommé « les clients ou le client ».
Les Produits proposés à la vente sur le site sont des doudous et des peluches personnalisables confectionnés à la main.
1 - Prix
Les prix sont affichés en euros (€), TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le vendeur des sommes dues.
L'Atelier de Mélanie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable au client.
2 - Commande
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande, le vendeur ne pourra être tenu responsable d'une erreur du client lors de la passation de commande.
Toute commande passée sur le site www.latelierdemelanie.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
3 - Livraison
Les frais d’expéditions sont à la charge du client et varient selon le pays de destination et le poids du colis.
Les envois se font par La Poste (colissimo) ou Mondial Relay (lockers) entre 2 à 15 jours ouvrés selon le pays de destination choisi.
Si l'adresse de livraison est erronée et/ou le colis est retourné à l'expéditeur "L'Atelier de Mélanie", les frais de port devront être à nouveau facturé pour une nouvelle expédition.
La responsabilité de la livraison des commandes s’étend jusqu’à la confirmation de la livraison par le transporteur. En cas de retard, perte ou dommage intervenant pendant le transport, L'Atelier de Mélanie s’engage à accompagner le client dans ses démarches auprès du transporteur.
Cependant, dès lors que le statut du colis est indiqué comme “livré” par le suivi du transporteur, toute réclamation ou litige concernant la réception incombe au client. Il est recommandé de vérifier immédiatement l’état du colis à réception et de signaler toute anomalie au transporteur dans les délais impartis.
Les articles en stock sont expédiés dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés.
Les articles sur commande sont expédiés selon le délai de confection.
4 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L 221-5 du Code de la Consommation, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande (hors produit personnalisé).
Conformément aux dispositions de l'article L 221-18 à L 221-28, ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisées (type inscription de prénom) et ceux-ci ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Une commande personnalisée peut-être annulée et remboursée uniquement si la confection de celle-ci n'a pas débuté, par le même moyen de paiement utilisé qu'à l'achat.
Si le client exerce son droit de rétraction dans le délai de 14 jours, le prix des produits (hors frais d'envoi) est remboursé. Les frais de retour de la commande restent à la charge de l'acheteur.
La présente condition générales, éditée le 05 août 2025, a été mise à jour le 05 août 2025.